Aller directement au contenu principal

Prochaines séances du conseil municipal

Les séances du conseil municipal ont lieu à 19 h 30 en salle des séances.


Prochaines séances : 

  • lundi 18/09/2017
  • lundi 06/11/2017
  • lundi 11/12/2017

Ordre du jour de la séance du 18/09/2017

AFFAIRES GÉNÉRALES
1 -  Désignation du secrétaire de séance
2 -  Adoption du procès-verbal de la séance du 12 juin 2017
3 -  Délégations du conseil municipal au Maire : information sur les décisions prises
4 -  Communauté d'Agglomération de Haguenau : compte-rendu des séances du 18 mai et du 29 juin 2017
5 -  Approbation de la nouvelle convention relative à l'adhésion à la plateforme mutualisée de dématérialisation "Alsace Marchés Publics"
6 -  Vidéoprotection : approbation d'une convention tripartite de partenariat avec l'Etat et le Groupement de Gendarmerie du Bas-Rhin

DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS
7 -  Petite enfance : avis sur le renouvellement de la délégation de service public (concession de service public) pour le service d'accueil familial et le multi-accueil

AFFAIRES FINANCIÈRES
8 -  Cercle d'Echecs de Bischwiller : octroi d'une subvention exceptionnelle
9 -  Paroisse protestante : octroi d'une subvention exceptionnelle

TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES
10 -  Lotissement Le Domaine de la Clé des Champs : attribution d'un lot

RESSOURCES HUMAINES
11 -  Modification de l'état des effectifs

RAPPORTS D'ACTIVITÉS
12 -  Syndicat Intercommunal des Eaux de la Basse Moder (SIEBM) : rapport d'activités 2016

POINT D'INFORMATION
Déclaration des Droits de l'Humanité