Prochaines séances du conseil municipal
Les séances du conseil municipal se tiennent à 19 h 30 en salle des séances.
Dates des prochaines séances
- 05/07/2010
- 20/09/2010
- 18/10/2010
- 06/12/2010
Ordre du jour de la séance du 5 juillet 2010 :
Affaires générales1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
2. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 10 MAI 2010
3. DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE : information sur les décisions prises–
4. COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 MAI ET DU 14 JUIN 2010
5. COMPTE-RENDU DU COMITE CONSULTATIF SECURITE DU 25 MAI 2010
6. SUBVENTIONS POUR RAVALEMENT DE FACADES
Affaire financière
7. RESTRUCTURATION MAIRIE : lancement du concours d’architecte
Travaux
8. SERVICE DE L’EAU – TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE – rue de Gries et rue de la Piscine
Transactions immobilières
9. ACQUISITION DU TERRAIN DE RESEAU FERRE DE FRANCE RUE DU MARECHAL JOFFRE
10. ACQUISITION DE L’EMPRISE DE LA VOIRIE POUR LA LIAISON IMPASSE DES DRAPIERS / IMPASSE DES TISSERANDS
11. ACQUISITION D’UN TERRAIN AU LIEU-DIT « ECKWALD »
12. ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX DE BISCHWILLER : fin du bail emphytéotique
Affaires de personnel
13. REGIME INDEMNITAIRE : filière technique
14. SUPPRESSION DES FRAIS D’OPTIQUE
15. CREATION D’UN POSTE D’ATTACHE PRINCIPAL
16. RECONDUCTION D’UN CONTRAT CUCS/PRE POUR UNE DUREE D’UN AN
