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Prochaines séances du conseil municipal

 

 

Les séances du conseil municipal ont lieu à 19 h 30 en salle des séances.


Prochaines séances : 

  • Lundi 25 juin 2018
  • Lundi 17 septembre 2018
  • Lundi 5 novembre 2018
  • Lundi 17 décembre 2018

 

Ordre du jour de la séance du 25 juin 2018

 

AFFAIRES GÉNÉRALES
1 -  Désignation du secrétaire de séance
2 -  Adoption du procès-verbal de la séance du 14 mai 2018
3 -  Délégations du conseil municipal au maire : information sur les décisions prises
4 -  Mise en conformité avec le Réglement Général sur la Protection des Données (RGPD) : convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Bas-Rhin

AFFAIRES FINANCIÈRES
5 -  Approbation du compte de gestion pour l'exercice 2017
6 -  Budget Principal : adoption du compte administratif pour l'exercice 2017
7 -  Budget annexe du Service de l'Eau : adoption du compte administratif pour l'exercice 2017
8 -  Budget annexe du Lotissement Le Domaine de la Clé des Champs : adoption du compte administratif pour l'exercice 2017
9 -  Affectation du résultat de la section de fonctionnement ou d'exploitation
10 -  Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : fixation du tarif pour 2019
11 -  Octroi d'une subvention pour la création d'un mémorial en hommage aux soldats du Bas-Rhin morts en opérations extérieures

URBANISME ET ENVIRONNEMENT
12 -  ZAC du Baumgarten : création de la commission "Aménagement de la ZAC du Baumgarten"

TRAVAUX
13 -  Réhabilitation - extension du hall Chrétien Kummer : approbation du programme de travaux

TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES
14 -  Acquisition du site "Metzeler-Mousse" rue de Rohrwiller
15 -  Acquisition d'un terrain au lieu-dit "Baumgarten" (héritiers ADAM, section 81 n° 103)
16 -  Cession d'un terrain rue du Cerf (Mme MATHERN, section 81 n° 898)
17 -  Avis sur la vente du presbytère protestant 11 rue du Château par le Conseil Presbytéral

RESSOURCES HUMAINES
18 -  Renouvellement du comité technique et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

BILANS ANNUELS
19 -  Bilan de la politique foncière 2017
20 -  Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale : rapport annuel 2017
21 -  Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique