Conseil Municipal

06 mai 2019

Salle des séances de la Mairie

1-9 place de la Mairie
67240
Bischwiller

iCal

Un Conseil Municipal de la Ville de Bischwiller aura lieu le :
lundi 6 mai 2019 à 19h30
en salle des séances de la Mairie de Bischwiller

Les séances sont ouvertes au public.

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GÉNÉRALES

1 – Désignation du secrétaire de séance
2 – Adoption du procès-verbal de la séance du 25 mars 2019
3 – Délégations du conseil municipal au maire : information sur les décisions prises
4 – Recours au Tribunal Administratif : habilitation du Maire à ester en justice
5 – Archives municipales de Bischwiller : convention avec l’association Mémoire des Images Réanimées d’Alsace (MIRA) pour la conservation des films

AFFAIRES FINANCIÈRES

6 – Dispositif de sauvegarde et de valorisation de l’habitat patrimonial : convention-cadre
7 – Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association NANOOK

URBANISME ET ENVIRONNEMENT

8 – Espace Charrons – Pharmaciens : approbation du programme prévisionnel

TRAVAUX

9 – Mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques d’Orange rue du Capitaine Cherifi

TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES

10 – Rétrocession de voirie rue Florival (SOVIA)

RESSOURCES HUMAINES

11 – Complémentaire prévoyance : mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Bas-Rhin (CDG67)