Conseil municipal

25 mars 2019

Salle des séances de la Mairie

1-9 place de la Mairie
67240
Bischwiller

iCal

Ordre du jour

AFFAIRES GÉNÉRALES

1 – Installation d’un nouveau conseiller municipal : M. Michael GUTEKUNST
2 – Désignation du secrétaire de séance
3 – Adoption du procès-verbal de la séance du 4 février 2019
4 – Délégations du conseil municipal au maire : information sur les décisions prises
5 – Stèle au Square De Gaulle à la mémoire du pilote Pierre UHRY tombé lors de la Seconde Guerre Mondiale

AFFAIRES FINANCIÈRES

6 – Convention d’objectifs et de moyens avec l’AGMAC : avenant
7 – Groupement de commandes avec la Communauté d’Agglomération de Haguenau (CAH) : achat de fournitures administratives
8 – Subventions pour ravalement de façades
9 – Création d’un tarif de location des garages communaux

TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES

10 – Cession de terrain 41 rue du Cerf (MORITZ)
11 – Lotissement Le Domaine de la Clé des Champs : cession d’une place de stationnement (Mme HANTZEN)
12 – Acquisition d’un terrain rue de Weitbruch (Association Foncière, section 82 n° 243)
13 – Mutation dans le domaine public de parcelles communales

TRAVAUX

14 – Marché de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation – extension du Hall Chrétien Kummer : approbation du choix du maître d’oeuvre

URBANISME ET ENVIRONNEMENT

15 – ZAC du Baumgarten : attribution de la concession d’aménagement
16 – Projet d’aménagement rue Daniel Hirtz : convention de projet urbain partenarial

POINT D’INFORMATION

Bilan de la bourse au permis de conduire